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  • Siège social : 12-14 rue Jules Bourdais 75017 Paris - Tél. 01 47 64 64 64
  • SIRET : 313 296 717 000 33 - APE : 9499Z
  • Association régie par la loi de 1901, reconnue d’utilité publique
  • Directeur de la publication : Dominique Bidou
  • Rédacteur en chef : Philippe Strauss
  • Création graphique, développement : Atypik Design
  • Hébergement : PHPNET

Objet du site et propriété intellectuelle

Le présent site constitue une œuvre dont leCentre d’information et de documentation sur le bruit est l’auteur au sens des articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. A ce titre, cette œuvre est protégée en tant que telle par la loi du monde entier et les traités internationaux. Les textes, visuels, photos et éléments graphiques du site sont la propriété exclusive du Centre d’information et de documentation sur le bruit ou de tiers ayant autorisé le Centre d’information et de documentation sur le bruit à les utiliser. L’utilisation de ce site (impression, diffusion et reproduction totale ou partielle) est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable du CIDB, est strictement interdite. Le non respect de cette interdiction constitue un délit de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

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