Atelier 15
Thématique(s)
Acteurs, réglementation et société
Horaire
Salle
Approches innovantes de la gestion des bruits de voisinage
Description :
Atelier animé par :
Intervenants :
Mathieu FONTAINE
Résumé : L’innovation sur la thématique bruit en administration – retour d’expérience d’un ancien inspecteur d’ARS
- permet de répondre précisément aux attentes – conscientes ou non – de la personne à l’origine de la réclamation ;
- permet de rendre la personne actrice de sa situation (plutôt que dans la croyance erronée que sa seule solution viendra de l’administration) sur le fond de l’affaire ;
- permet de rendre la personne actrice dans son vécu de la gêne ;
- rend possible la mise en place d’un contrat moral tacite de confiance entre le réclamant et l’administration qui a notamment pour effet de limiter les sollicitations ;
- permet à l’agent chargé du dossier de mieux récolter des informations, de gagner du temps et de moins se fatiguer, etc.
Gilles SOUET
Résumé : Panorama des outils de gestion des plaintes pour nuisances sonores
La présentation consistera à restituer les travaux du CNB à savoir l’édition du complément du guide intitulé « Le maire et les bruits de voisinage », édité en 2022 par le CidB.
Le maire est l’acteur incontournable de la lutte contre les bruits de voisinage mais l’exercice de ses pouvoirs de police se heurte à des difficultés et tout particulièrement lorsqu’il concerne des communes de faible importance.
Compte tenu de ce contexte, pour aider le maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police, ce complément (s’appuyant sur le logigramme en page 39 du guide), présente les étapes de traitement d’une plainte accompagnée de modèles de courriers/arrêtés selon l'étape de traitement choisie, à savoir :
- le rappel de la réglementation,
- la médiation,
- la mise en demeure,
- le procès-verbal.
D’une manière générale, il est préférable d’agir le plus en amont possible pour éviter des contentieux ultérieurs dont la durée reste bien souvent indéterminée.
À noter que la méthodologie de traitement des plaintes de ce complément est implicitement dédiée aux bruits particuliers (comportement d'une personne, animal, équipement, ...) émis sur le domaine privé.
Fabien DURAND
Résumé : Gestion des bruits de voisinage : le point de vue du président de l’A.Ab.V
Cette communication présentera l'action globale de l'association. Forte d'un réseau national de bénévoles et d'une expertise bâtie sur le terrain, notre structure accompagne quotidiennement ses adhérents et œuvre de manière constructive pour faire évoluer la réglementation.
Notre objectif est de concilier le développement des activités humaines et le droit de chacun à un environnement sonore préservé, en tenant compte des évolutions techniques, réglementaires et sociétales.
Pour répondre efficacement à la détresse des victimes, l'association s'appuie sur des fondations solides et son expérience pratique pour déployer des approches innovantes de gestion des bruits de voisinage. Celles-ci s'articulent autour de plusieurs axes majeurs qui seront détaillés lors de cette présentation pour apporter des réponses rapides, concrètes et durables aux victimes de nuisances sonores.
Toscan GAVEN
Résumé : Padel et bruit de voisinage : de la caractérisation des impacts à une modélisation acoustique reproductible
Cette communication présentera les travaux menés par Espace 9 pour mieux caractériser le bruit généré par les terrains de padel et développer une méthode permettant d’évaluer leur impact acoustique sur les habitations voisines. L’objectif est de disposer d’une source sonore représentative d’un match réel, pouvant ensuite être intégrée dans des logiciels de modélisation afin d’anticiper les risques de nuisance et d’étudier différentes solutions de réduction du bruit.
Le bruit du padel est particulièrement complexe à analyser. Il résulte d’une succession d’impacts sur les raquettes, les vitrages, les grilles et le sol, auxquels s’ajoutent les manifestations vocales des joueurs. Ces événements, à la fois répétitifs, variables et parfois fortement impulsionnels, sont difficilement représentés par les méthodes habituellement utilisées pour caractériser une activité sportive.
Espace 9 réalise actuellement des campagnes de mesures sur des terrains en activité afin d’identifier les principales sources sonores, d’estimer leur participation au bruit global et de déterminer des niveaux représentatifs selon les configurations observées. Ces travaux doivent permettre de construire un modèle acoustique reproductible, utilisable pour étudier aussi bien des installations existantes que de futurs projets.
La présentation reviendra sur les premières mesures réalisées, les difficultés rencontrées sur le terrain et les questions réglementaires soulevées par cette activité encore récente. Elle montrera également comment cette démarche pourrait évoluer pour comparer différentes conceptions de terrains, notamment les vitrages, les grilles, les revêtements ou les équipements utilisés par les joueurs.
Cette intervention a enfin pour ambition de favoriser une démarche collective réunissant acousticiens, exploitants, fabricants, collectivités et joueurs. L’enjeu est de poursuivre les mesures dans des conditions maîtrisées afin de construire une base de connaissances commune et de mieux concilier le développement du padel avec la tranquillité des riverains.